Justice d'etat

   On nous répète que la justice est malade. C'est faux. La justice n'est pas malade : elle fonctionne. Elle fonctionne même admirablement, si l'on comprend enfin sa véritable destination. Elle n'est pas là pour rendre aux êtres leur dignité blessée, ni pour réparer les vies brisées, ni pour faire triompher une quelconque vérité humaine. Elle est là pour faire tenir l'ordre, pour donner à la domination le visage grave de l'impartialité, pour transformer la violence sociale en nécessité juridique.

   Voilà pourquoi il faut cesser de parler de « dérives », de « dysfonctionnements » ou d'« accidents ». Ces mots rassurent les naïfs. Ils laissent croire qu'il existerait, derrière les fautes des hommes et les ratés de procédure, une belle justice cachée, pure, droite, presque maternelle, qu'il suffirait de dégager de la boue administrative. Mais cette justice-là n’existe pas. C'est une icône pour honnêtes gens, une religion civile pour citoyens disciplinés.

Le théâtre judiciaire

   Le tribunal est d'abord un théâtre. Chacun y tient son rôle : le juge incarne la raison, l'avocat la défense, le procureur l'ordre public, la victime la douleur légitime, le prévenu l'écart à corriger. Tout y est codifié, vêtu, rythmé, élevé au rang de cérémonie. Et cette mise en scène impressionne parce qu'elle vise exactement cela : faire croire que la vérité est sortie du monde ordinaire pour monter sur l'estrade.

   Mais ce théâtre cache une opération beaucoup plus triviale. Il faut classer, découper, simplifier, ranger l'épaisseur du réel dans quelques catégories maniables. Il faut du coupable, de l'innocent, du recevable, du prescrit, du prouvé, du non-prouvé. L'existence humaine, elle, déborde de partout ; le droit, lui, tronçonne. Là où la vie est trouble, mêlée, contradictoire, l'institution veut des cas. Là où les êtres demandaient compréhension, elle exige qualification. Là où il devrait de la présence, elle produit du formulaire.

La vieille idole

   Les anarchistes ont raison de se méfier de l'État ; ils ont parfois tort de ne voir dans la justice qu'un de ses services annexes. La justice est plus que cela : elle est son autel. C'est là que l'État devient sacré. C'est là qu'il se présente non plus comme force nue, mais comme arbitre supérieur, comme gardien du juste, comme bouche officielle de la vérité. Le policier vous saisit ; le juge vous consacre.

   Toute la supercherie tient dans cette prétention à la hauteur. On veut faire croire qu'il existe quelque part, dans le silence des codes et la majesté des robes, un point de vue au-dessus des passions, des intérêts et des rapports de force. Or c'est précisément cette fable qu'il faut détruire. Il n'existe pas de ciel du droit. Il n'existe pas de surplomb innocent. Il n'existe que des hommes situés, pris dans des institutions, formés par des réflexes de corps, protégés par leur caste, parlant une langue qui éloigne le commun des mortels de ce qui se décide pourtant sur son dos.

Spinoza contre les robes

   Spinoza nous apprend une chose décisive : on ne fonde pas la justice sur une transcendance, mais sur l'immanence des rapports humains. Il n'y a pas, d'un côté, la vie confuse des hommes et, de l'autre, une Raison pure chargée de les juger. Il n'y a que des puissances qui se rencontrent, se heurtent, s'associent ou se détruisent. La vraie question n'est donc pas : « Qui a reçu mandat de dire le juste ? » La vraie question est : « Quelle organisation commune augmente la puissance de vivre de tous, et laquelle l'écrase ? »

   À partir de là, tout change. Le juge cesse d'apparaître comme un sage pour devenir ce qu'il est réellement : le gestionnaire qualifié d'un conflit confisqué. La loi cesse d'apparaître comme une morale supérieure pour devenir ce qu'elle est : un instrument général appliqué aux singularités qu'elle ne comprend pas. Et la justice d'État cesse d'être vénérable ; elle apparaît comme une machine froide, chargée non d'émanciper les vivants, mais de les rendre compatibles avec l'ordre.

Punir n'est pas réparer

   La justice étatique adore la faute, parce qu'elle adore punir. Elle a besoin du coupable comme l'Église a besoin du pêcheur. Sans lui, elle s'effondre. Toute son économie symbolique est là : désigner, isoler, condamner, refermer. Même lorsqu'elle acquitte, elle confirme son propre pouvoir, puisqu'elle rappelle qu'elle seule pouvait absoudre.

   Mais les vies réelles ne demandent pas toujours cela. Bien souvent, elles demandent d'être entendues, comprennent, restaurées, parfois protégées, parfois séparées, parfois reconstruites. Or l'appareil judiciaire sait mal faire tout cela, parce qu'il n'est pas conçu pour cela. Il sait sanctionner, enregistrer, hiérarchiser, mettre à distance. Il sait très bien transformer une douleur en dossier. Il dit beaucoup moins transformer un désastre humain en possibilité de vie commune.

L'innocence des machines

   C'est là que commencent les grands scandales. Pas seulement les scandales médiatiques, mais les scandales ordinaires, quotidiens, innombrables, ceux qui n'entrent dans aucun journal. Une instruction déraille, une garde à vue broie, une procédure civile ruine, une décision familiale dévastée, un enfant est déplacé, un pauvre est expulsé, un innocent attend, un coupable utile passe entre les mailles. Puis, lorsque l'on demande des comptes, la machine répond avec son génie propre : personne n'est responsable.

   Le magistrat a respecté la procédure. Le parquet a suivi les éléments dont il disposait. Le greffe à transmis. L'expert a conclu selon son art. La cour a souverainement appréciée. Le Conseil a validé. Tout le monde à agi. Personne n'a voulu. Personne n'a fauté. Et pourtant une vie a été brisée, parfois plusieurs. Voilà le miracle hideux des institutions : produire des effets monstrueux avec des acteurs apparemment irréprochables. La faute circule partout ; la responsabilité ne se pose nulle part.

Le justiciable, cette marchandise

   Pour comprendre la justice contemporaine, il faut l'arracher au langage noble dans lequel elle se drape. Le justiciable n'y est pas un sujet ; il y est un flux. Il faut écouler des stocks, résorber des retards, traiter des contentieux, optimiser des délais, cartographier des ressorts, rentabiliser des audiences. La chaise humaine disparaît sous la logistique.

    Là est le secret obscène de la modernité judiciaire : plus elle parle des droits de la personne, plus elle traite la personne comme une unité abstraite. Elle la désincarne pour mieux l'administrer. Le pauvre y devient un cas social, le salarié une variable de contentieux, l'enfant un objet de protection, l'étranger un dossier de séjour, le prévenu un profil pénal, la victime un support de procédure. On prétend reconnaître des sujets ; sur la fabrique des catégories.

Police et justice

   Les anarchistes commettent parfois l'erreur de concentrer toute leur colère sur la police, comme si la justice venait ensuite corriger ses excès. C'est méconnaître leur vieux ménage. La police saisie ; la justice valide. La police brutalise dans la rue ; la justice traduit cette brutalité dans la langue respectable de la légalité. Entre elles, il n’y a pas opposition de nature, mais continuité de fonction.

   L'une agit vite, l'autre lentement. L'une frappe, l'autre consacre. L'une inspire la peur immédiate, l'autre installe la résignation durable. Ensemble, elles enseignent au peuple la même leçon : ce qui vous arrive est non seulement subi, mais juste. Voilà pourquoi l'on ne réforme jamais sérieusement l'une sans toucher à l'autre. Et voilà pourquoi les réformes officielles échouent toujours : elles corrigent les gestes, jamais le principe.

Le tragique sans voix

   Il y a dans tout jugement une part de tragique. Non parce que les juges seraient tragiques, mais parce qu'ils tranchent dans du vivant avec des outils morts. Qu'ils condamnent ou qu'ils relaxent, qu'ils accordent ou qu'ils refusent, ils découpent une situation humaine dans des formes qui ne l'épuisent jamais. L'un sort vaincu, parfois les deux. Et quand bien même l'équilibre procédural semblerait sauvé, quelque chose demeure sans sépulture : la vérité vécue.

   L'institution appelle cela la pacification. En réalité, elle déplace le conflit sans le résoudre. Elle substitue la décision à l'apaisement, l'autorité à la compréhension, la fin du dossier à la fin de la souffrance. C'est pour cela que tant de gens sortent du tribunal avec cette impression glacée : tout a été dit, et pourtant rien n'a été entendu.

Contre les castes

   On pourrait croire que le pire se trouve dans les juridictions d'exception, dans les scandales d'État, dans les grandes affaires de corruption. Ce serait trop simple. Le pire réside dans la banalité du corps judiciaire, dans sa manière de s'auto-protéger, de parler sa langue, de se croire responsable de l'intérêt général alors qu'il défend d'abord ses usages, ses hiérarchies, ses réflexes de milieu. Même lorsque certains magistrats se veulent critiques ou progressistes, ils restent pris dans l'appareil qui les forme, les couvre et les absorbent.

   Il ne suffit donc pas de remplacer les mauvais juges par de meilleurs juges. Il ne suffit pas d'humaniser la machine. Il faut attaquer l'idée même d'un corps séparé ayant mission de dire à la société ce qu'est le juste. Tant qu'une caste conserve ce privilège, le peuple reste mineur dans ce qui le concerne le plus directement : ses conflits, ses torts, ses blessures, ses réparations.

Ce que voudrait une justice libre

   Une perspective anarchiste et spinoziste ne consiste pas à rêver naïvement d'un monde sans conflits. Elle consiste à refuser qu'ils soient confisqués par des appareils transcendants. Elle exige que les premiers ministres concernés représentent prise sur ce qui leur arrive. Elle préfère les formes de médiation, de réparation, de confrontation réglée, de protection commune, de décision contrôlable, à la majesté sinistre d'une institution qui tranche d'en haut.

   Cela suppose des structures révocables, locales quand c'est possible, fédérées quand c'est nécessaire, toujours ramenées au contrôle de celles qu'elles appartiennent. Cela suppose aussi de sortir du culte de la punition. Punir rassurer les faibles imaginations politiques ; réparer, protéger et réorganiser le commun, demandez davantage de courage. Une société libre ne remet pas mécaniquement un être humain aux mains d'un appareil spécialisé dès que le lien social se déchire. Elle cherche d'abord comment empêcher que la déchirure devienne gouvernement.

La vérité qu'il faut dire

   Il faut donc parler net. La justice n'est pas l'antidote de la domination moderne ; elle en est un mode raffiné. Elle est la violence devenue procédure, l'inégalité devenue langage technique, l'arbitraire devenu solennel. Elle ne se contente pas de contraindre : elle moralise la contrainte. Elle ne se contente pas de classer : elle fait croire que ses classements disent le vrai.

   C'est pourquoi il ne suffit pas, pour des anarchistes, de haïr les prisons, la police ou les tribunaux comme autant d'institutions extérieures. Il faut comprendre leur logique, et surtout la fascination qu'elles continuent d'exercer. Beaucoup dénoncent l’État et continuent de croire au Juge. Beaucoup maudissent l'ordre social et conservent un petit autel intérieur pour la Loi. C'est cet autel qu'il faut renverser. Car tant qu'on demandera à une autorité séparée de dire le juste à notre place, on restera disposé à servir ce qui nous opprime.

16 octobre 2014, à l'issue du Conseil d'administration de l'IHEJ à la Cour des comptes

Daniel Adam-Salamon                                                                                        Vérité judiciaire

Le malentendu

   Il faut en finir avec une confusion dont vit tout l’ordre politique moderne : celle qui fait prendre la légalité pour la justice, la procédure pour la vérité, l’institution pour la raison, et l’État pour l’arbitre du juste.

   Qu’une règle soit promulguée, codifiée, sanctionnée, appliquée, ne prouve nullement qu’elle soit juste. Qu’une décision soit entourée de garanties, de considérants, de voies de recours et de signatures ne la purifie pas davantage. Le droit n’abolit pas la force en lui donnant une forme. Souvent, il la rend seulement plus présentable.

   Le mensonge légal commence là : à l’instant où l’on veut nous faire croire que ce qui est légal est assez proche du juste pour que sa contestation devienne suspecte.

La justice d’État

   La justice d’État n’est pas la justice. Elle n’en est que la forme administrée, codifiée, hiérarchisée, donc déjà soumise aux nécessités de conservation de l’ordre dont l’État est la forme politique.

   L’État tranche, qualifie, condamne, absout, protège parfois, frappe souvent. Mais il ne révèle jamais, par sa seule parole, l’essence du juste. Il organise un ordre social donné, avec ses hiérarchies, ses compromis, ses violences réglées et ses fictions de légitimité.

   Le plus inquiétant n’est donc pas qu’il use de la force. Aucun pouvoir n’existe sans elle. Le plus inquiétant est qu’il soit parvenu à faire croire que la force cesse d’être force dès qu’elle parle juridiquement.

Le prestige des formes

   Montaigne avait déjà percé l’imposture : les lois se maintiennent en crédit non parce qu’elles sont justes, mais parce qu’elles sont lois.

   Il faut entendre cette phrase avec toute sa dureté. La loi ne vaut pas par la seule majesté de son existence. Elle vit de croyance, d’habitude, de coutume, de prestige, d’accoutumance à l’obéissance. On révère souvent la forme avant d’avoir interrogé le fond.

   L’ancienneté devient alors une preuve. La procédure devient une absolution. La solennité devient un argument. Et l’esprit lassé de juger appelle justice ce qui n’est parfois que l’ordre établi devenu respectable.

Le flou comme pouvoir

   Spinoza nous oblige à repartir de ce que sont réellement les hommes : des êtres traversés de désirs, de peurs, d’imitations, d’espérances, de rivalités et d’affects contradictoires. Dès lors, la politique ne peut pas être une pure prédication morale ; elle doit être une organisation lucide de la coexistence humaine. 

   C’est pourquoi une norme obscure est déjà une violence. Elle n’oriente pas les conduites ; elle les abandonne à l’interprétation de l’autorité. Elle ne fixe pas une limite au pouvoir ; elle lui ouvre une réserve d’extension. Le flou n’est pas une faiblesse secondaire du droit : il est souvent un mode de gouvernement. 

   Quand la règle devient équivoque, le sujet n’obéit plus à une loi compréhensible. Il se discipline dans l’incertitude. Il ne sait plus exactement ce qui est demandé ; il apprend seulement qu’il vaut mieux ne pas trop s’exposer. Le droit cesse alors d’être règle commune. Il devient menace latente.

L’État protecteur

   L’État moderne n’avoue jamais franchement qu’il veut étendre sa puissance. Il parle de sécurité, de prévention, d’anticipation, d’ordre public, d’adaptation, de souplesse. Chaque mot paraît raisonnable. Leur assemblage produit pourtant une société gouvernée par la peur préventive. 

Le danger n’est pas seulement dans l’exception ouverte. Il est dans l’exception insinuée, celle qui se normalise dans les procédures, les jurisprudences d’accommodement, les catégories extensibles et les contrôles formels. On ne détruit plus le droit de face ; on l’assouplit jusqu’à ce qu’il cesse de limiter. 

Ce que rappelle Proudhon

   Proudhon rétablit ici une évidence oubliée : la justice n’émane pas du gouvernement, elle est ce devant quoi le gouvernement devrait comparaître. 

  Elle n’est pas le sous-produit de la souveraineté. Elle n’est pas un cadeau de l’institution. Elle est une exigence de réciprocité, de dignité et d’égalité vivante entre les êtres. Dès lors que l’État s’arroge le monopole de dire le juste, il devient à la fois partie, mesure et tribunal de sa propre cause. 

C’est là le cœur de l’imposture. Le pouvoir appelle justice ce qui garantit sa continuité, ce qui protège ses structures, ce qui reconduit les hiérarchies compatibles avec sa reproduction. Et il appelle désordre ce qui lui résiste.

La leçon de Simone Weil

   Simone Weil a porté l’accusation la plus brûlante : la force ne triomphe jamais autant que lorsqu’elle parvient à ne plus paraître comme force. 

  Quand elle frappe à visage découvert, on peut encore la nommer. Mais quand elle parle la langue du droit, de la nécessité, de la procédure, de la responsabilité, elle s’introduit jusque dans la conscience de ceux qu’elle soumet. Elle leur apprend à appeler protection ce qui les réduit, légalité ce qui les dépossède, prudence ce qui les tient. 

   Notre temps excelle dans cette transfiguration. Il se croit modéré parce qu’il est procédural. Il se croit libre parce qu’il est juridicisé. Il se croit civilisé parce qu’il administre la contrainte avec méthode. Mais la violence n’a pas disparu ; elle s’est instruite.

Le juge

   On exalte volontiers le juge comme rempart. Mais un juge qui vérifie surtout les formes, qui constate la régularité extérieure, qui accompagne gravement l’extension du pouvoir, ne détruit pas l’arbitraire. Il le calligraphie.

   Un arbitraire bien motivé reste un arbitraire. Une violence correctement visée, signée, encadrée, demeure une violence.

   La justice exige donc davantage qu’un cérémonial de contrôle. Elle exige des juges capables d’opposer au pouvoir des exigences substantielles de clarté, de nécessité et de proportion. À défaut, le contrôle ne corrige pas la force ; il lui confère le supplément de dignité qui lui manquait. 

Ce qu’exige la justice

   Une justice digne de ce nom exige des normes intelligibles, afin que nul ne vive sous l’empire des significations flottantes. 

   Elle exige une limitation réelle de la puissance administrative, afin que l’État ne puisse pas convertir sa commodité en nécessité. 

   Elle exige des institutions qui ne gouvernent pas d’abord par les affects tristes — peur, soupçon, insécurité, culpabilité diffuse — mais qui rendent possible une coexistence plus lucide, plus ferme, plus libre. 

La ligne de partage

   Le critère est peut-être là. Une cité juste n’est pas celle qui obtient le plus d’obéissance par la peur la mieux administrée. C’est celle qui rend cette peur de moins en moins nécessaire. 

   La justice n’est pas dans la majesté des textes. Elle n’est pas dans la solennité des appareils. Elle n’est pas dans l’hymne quotidien à la sécurité. Elle est dans la clarté des règles, dans la modestie des pouvoirs, dans la possibilité toujours maintenue de juger l’institution elle-même.

   Le mensonge légal commence lorsque l’État transforme sa puissance en mesure du juste. La justice, elle, commence exactement là où l’État n’est plus autorisé à se prendre pour sa propre vérité.

Si ’institution peut juger, elle ne saurait être dispensée de l'être.

3 avril 2018

Daniel Adam-Salamon